Raccord arrière pour composant électrique
Brevet européen · EP2190072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2190072
- Numéro de demande
- EP09176312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2009
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 7 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/58 (2006.01)H01R 13/56 (2006.01)H01R 35/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0857899 20.11.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
Gimenes, Jean-Paul, Didier
74950, SCIONZIER, FR
Lagrange, Laurent O.
74130, BONNEVILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.