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Brevet européen · EP2190166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2190166
Numéro de demande
EP08830911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2008
Publié
26 mai 2010
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/00 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
G01S 19/13 (2010.01)
Priorité
JP 2007233624 10.09.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/065435 28.08.2008
Publication PCT
WO2009/034849 19.03.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Inventeur

SUGA, Masakazu

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

SAITOU, Hiroaki

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

YOSHII, Masato

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.