KABELKLEMME MIT SCHRÄGGESTELLTEN HALTEELEMENTEN

Brevet européen · EP2191313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191313
Numéro de demande
EP08788759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
9 mars 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
Priorité
GB 0718608 24.09.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050789 05.09.2008
Publication PCT
WO2009/040566 02.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Raychem BVBA

Diestsesteenweg 692, 3010 Kessel-Lo, BE

Inventeur

KEMPENEERS, Dirk

B-3200 Aarschot, BE

RADELET, Christiaan

B-3200 Aarschot, BE

VANHENTENRIJK, Robert

B-3020 Winksele, BE

VASTMANS, Kristof

B-3370 Boutersem, BE

NIJS, Walter

B-3220 Holsbeek, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.