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Brevet européen · EP2191546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191546
Numéro de demande
EP08807113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2008
Publié
2 juin 2010
Délivré
17 janv. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 5/024 (2006.01)
H01S 5/022 (2006.01)
//H01S 5/40 (2006.01)
//H01S 5/00 (2006.01)
Priorité
US 973936 P 20.09.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/002442 18.09.2008
Publication PCT
WO2009/037555 26.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.