Fontaine à eau chaude

Brevet européen · EP2191752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2191752
Numéro de demande
EP09176824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2009
Publié
2 juin 2010
Délivré
16 nov. 2011
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
FR 0858184 01.12.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

Buszko, Christophe

61000 Saint Germain du Corbéïs, FR

Bichet, Fabrice

53100, Mayenne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.