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Brevet européen · EP2192154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192154
Numéro de demande
EP10154164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
2 juin 2010
Délivré
19 juil. 2017
Radié
14 janv. 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08L 33/04 (2006.01)
Priorité
GB 0508255 25.04.2005
Divisionnaire de
EP06726789
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Date de radiation

    Date de radiation
    30.04.2018 → 14.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  4. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

Fraser, Ian

Yarm North Yorkshire TS15 9SJ, GB

Robinson, Ian

Guisborough North Yorkshire TS14 7B, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.