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Brevet européen · EP2192154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2192154
- Numéro de demande
- EP10154164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2006
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 14 janv. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08L 33/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0508255 25.04.2005
- Divisionnaire de
- EP06726789
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 30.04.2018 → 14.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
Fraser, Ian
Yarm North Yorkshire TS15 9SJ, GB
Robinson, Ian
Guisborough North Yorkshire TS14 7B, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.