Zweilagiges technisches Gewebe
Brevet européen · EP2192214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2192214
- Numéro de demande
- EP09252679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2009
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 11/00 (2006.01)D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008303909 28.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 18 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Inventeur
Ueda, Ikuo
Fuji-shi, Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.