Zweilagiges technisches Gewebe

Brevet européen · EP2192214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2192214
Numéro de demande
EP09252679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2009
Publié
2 juin 2010
Délivré
18 janv. 2012
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 11/00 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008303909 28.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  3. 18 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

Ueda, Ikuo

Fuji-shi, Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.