Vorrichtung zum Bestrahlen eines Substrats
Brevet européen · EP2192366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2192366
- Numéro de demande
- EP09171971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2009
- Publié
- 2 juin 2010
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F26B 3/28 (2006.01)B41F 23/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 18802008 01.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 07.09.2018
- 7 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
1 entrée antérieure
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.