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Brevet européen · EP2193112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2193112
- Numéro de demande
- EP08832623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2008
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 4 avr. 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 15/38 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)H01L 51/50 (2006.01)H05B 33/20 (2006.01)H01L 51/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07116824 20.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061952 10.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/037155 26.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 4 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHÄFER, Thomas
CH-4410 Liestal
MORTON, Colin
Derby Derbyshire DE23 3XW, GB
MURER, Peter
CH-4104 Oberwil
WENDEBORN, Frédérique
F-68220 Ranspach-le-haut, FR
SCHMIDHALTER, Beat
CH-4416 Bubendorf
BARDON, Kristina
79761 Waldshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.