SATZ AUS BAND UND BEUTEL
Brevet européen · EP2194282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2194282
- Numéro de demande
- EP08832898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2008
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 2/08 (2006.01)A61J 1/16 (2006.01)B65D 63/12 (2006.01)H02G 3/30 (2006.01)B65D 63/10 (2006.01)A61G 7/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007255328 28.09.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/002711 29.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/041071 02.04.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
SHIGEMATSU, Shuji
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP
YAMANOUCHI, Miho
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP
MURAKAMI, Aya
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.