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Brevet européen · EP2194795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2194795
- Numéro de demande
- EP08803938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 sept. 2008
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A23F 5/36 (2006.01)A23F 5/34 (2006.01)A23F 5/44 (2006.01)
- Priorité
- US 976229 P 28.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061971 10.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/040249 02.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 2 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
1 entrée antérieure
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
CH-1073 Savigny
F-74500 Lugrin, FR
CH-1822 Chernex
Black Mountain Queensland 4563, AU
CH-1004 Lausanne
F-88000 Epinal, FR
CH-1350 Orbe
Dublin OH 43016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.