COMPOSITION THÉRAPEUTIQUE AROMATISÉE À BASE D'ARGILE
Brevet européen · EP2194968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2194968
- Numéro de demande
- EP08843692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2008
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 19 juin 2013
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 33/14 (2006.01)A61K 35/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 07291005 13.08.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/001185 12.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/056703 07.05.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 28 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- IPSEN CONSUMER HEALTHCARE, 65, Quai Gorges Gorse, 92100 Boulogne-Billancourt, France → MAYOLY PHARMA FRANCE, 3 Place Renault, 92500 Rueil-Malmaison, France
Publié dans Swissreg le 28.10.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Rectifié
- Titulaire
- IPSEN PHARMA, 65 Quai Georges Gorse, 92100 Boulogne-Billancourt, France, Firmenich SA, Route des Jeunes 1, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, Route des Jeunes 1, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8, IPSEN PHARMA S.A.S., 65, quai Georges Gorse, 91200 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
5 entrées antérieures
- 6 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.02.2021
- 24 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.09.2020
- 24 sept. 2020
Transféré
- Titulaire
- Firmenich SA, Route des Jeunes 1, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8, IPSEN PHARMA S.A.S., 65, quai Georges Gorse, 91200 Boulogne-Billancourt, France → IPSEN CONSUMER HEALTHCARE, 65, Quai Gorges Gorse, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 24.09.2020
- 18 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.07.2013
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
F-74160 Neydens, FR
F-28500 Vernouillet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.