Schalldämpfer

Brevet européen · EP2196640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196640
Numéro de demande
EP09014710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2009
Publié
16 juin 2010
Délivré
8 oct. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 1/02 (2006.01)
F01N 1/10 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
Priorité
DE 102008062014 12.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Inventeur

Engl, Werner

75365 Calw, DE

Brodrecht, Markus

72224 Ebhausen, DE

Herbig, Michael

72250 Freudenstadt, DE

Otto, Robert

72178 Oberwaldbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.