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Brevet européen · EP2196699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196699
Numéro de demande
EP09177998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2009
Publié
16 juin 2010
Délivré
20 févr. 2013
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 7/108 (2006.01)
E05F 15/12 (2006.01)
H02K 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102008061120 09.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

SUSPA GmbH

Mühlweg 33, 90518 Altdorf, DE

Inventeur

Preis, Johannes

93077 Bad Abbach/Lengfeld, DE

Happich, Markus

90537 Feucht-Moosbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.