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Brevet européen · EP2197693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2197693
- Numéro de demande
- EP08802790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 3 août 2011
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 7/04 (2006.01)B62B 9/12 (2006.01)B62B 9/20 (2006.01)B62B 7/14 (2006.01)B62B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007047578 04.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/008414 06.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/043596 09.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.