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Brevet européen · EP2198334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198334
Numéro de demande
EP08833028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 sept. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
H01R 13/523 (2006.01)
Priorité
US 974757 P 24.09.2007
US 212870 18.09.2008
Demande PCT
PCT/US2008/076952 19.09.2008
Publication PCT
WO2009/042508 02.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

CAIRNS, James L.

Ormond Beach Florida 32176, US

RAMASUBRAMANIAN, Srikanth

Ormond Beach Florida 32174, US

BARLOW, Stewart M.

Worthing West Suxxex BN11 5LU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.