BLEIPATRONE UND FÜLLBLEISTIFT MIT EINGEBAUTER BLEIPATRONE
Brevet européen · EP2199101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2199101
- Numéro de demande
- EP08834071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 21/00 (2006.01)B43K 29/02 (2006.01)B43K 31/00 (2006.01)B43K 23/008 (2006.01)B43K 21/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007247894 25.09.2007JP 2007296599 15.11.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/067088 22.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/041386 02.04.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
KAGEYAMA, Hidehei
Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP
NOGUCHI, Yoshio
Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.