BLEIPATRONE UND FÜLLBLEISTIFT MIT EINGEBAUTER BLEIPATRONE

Brevet européen · EP2199101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2199101
Numéro de demande
EP08834071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
11 mars 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 21/00 (2006.01)
B43K 29/02 (2006.01)
B43K 31/00 (2006.01)
B43K 23/008 (2006.01)
B43K 21/22 (2006.01)
Priorité
JP 2007247894 25.09.2007
JP 2007296599 15.11.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/067088 22.09.2008
Publication PCT
WO2009/041386 02.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

KAGEYAMA, Hidehei

Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP

NOGUCHI, Yoshio

Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.