Kreiselpumpe mit einer feststehenden Achse

Brevet européen · EP2199616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2199616
Numéro de demande
EP09012896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2009
Publié
23 juin 2010
Délivré
10 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 29/047 (2006.01)
F04D 13/02 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 29/043 (2006.01)
Priorité
DE 102008064099 19.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

Bühler Motor GmbH

Anne-Frank-Strasse 33-35, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

Werson, Michael, John

Eastleigh Hants SO53 1LU, GB

French, Colin, Richard

Winchester Hampshire SO22 4QQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.