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Brevet européen · EP2200480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2200480
- Numéro de demande
- EP08832398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2008
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/46 (2006.01)A47C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 994737 P 20.09.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/076768 18.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/039231 26.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
SCHMITZ, Johann, Burkhard
10623 Berlin, DE
PLIKAT, Claudia
D-13357 Berlin, DE
ZWICK, Carola, Eva Marianne
D-10623 Berlin, DE
ZWICK, Roland, Rolf Otto
D-14059 Berlin, DE
HECTOR, Andrew, Keith
Grandville MI 49418, US
ALDRICH, John, Fredric
Grandville MI 49418, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.