SPRENGER MIT ZWEI WELLEN

Brevet européen · EP2200749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2200749
Numéro de demande
EP08830548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
16 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/04 (2006.01)
B05B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 972612 P 14.09.2007
US 12202 07.12.2007
Demande PCT
PCT/US2008/076304 12.09.2008
Publication PCT
WO2009/036382 19.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

The Toro Company

8111 Lyndale Avenue South, Bloomington, MN 55420-1196, US

Inventeur

RENQUIST, Steven, C.

Chino Hills, CA 91709, US

JANKU, Peter

Temecula, CA 92591, US

MCCLURE, Richard, C.

Placentia, CA 92870, US

MANADHAR, Saroj

Chino Hills, CA 91709, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.