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Brevet européen · EP2200853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2200853
- Numéro de demande
- EP08785475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2008
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007042652 10.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/006590 09.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/033537 19.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Inventeur
FITZGERALD, Manfred
I-50020 Chiesanuova, IT
PERINI, Filippo
I-29022 Bobbio, IT
REBOTTINI, Corrado
I-40014 Crevalcore, IT
MAZZETTI, Stefano
I-40033 Caslecchio di Reno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.