VIER-SEGMENT-BREMSE

Brevet européen · EP2201260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201260
Numéro de demande
EP08839190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
29 déc. 2010
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 59/02 (2006.01)
Priorité
DE 202007014518 U 17.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008721 15.10.2008
Publication PCT
WO2009/049871 23.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 29 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

Parties

Inventeur

KLINGLER, Günther

86869 Oberostendorf, DE

EBERLE, Johann

87660 Irsee, DE

DROPMANN, Christoph

87600 Kaufbeuren, DE

WEISS, Harald

87677 Stöttwang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.