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Brevet européen · EP2201751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201751
Numéro de demande
EP08838006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
22 janv. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/225 (2006.01)
Priorité
US 978898 P 10.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/079201 08.10.2008
Publication PCT
WO2009/048950 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Inventeur

AMADRIL, Richard, Todd

West Hollywood CA 90069, US

FAVAZZO, James, William

West Hills CA 91307, US

DODD, Mark, Christopher

Simi Valley CA 93063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.