FORMHALTIGER, RECHTECKIGER, PARALLELEPIPEDISCHER HEBESACK
Brevet européen · EP2202360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2202360
- Numéro de demande
- EP08722291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2008
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02B 3/04 (2006.01)B65D 88/16 (2006.01)E02B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007214962 21.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/054897 17.03.2008
- Publication PCT
- WO2009/025098 26.02.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.08.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Titulaire
Kasugai-shi, Aichi 486-0811, JP
1-13-18, Dote, Kazo-shi, Saitama 347-0056, JP
Inventeur
Saitama 347-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.