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Brevet européen · EP2203754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203754
Numéro de demande
EP08842255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/327 (2006.01)
H02H 11/00 (2006.01)
Priorité
US 996036 P 25.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/064510 27.10.2008
Publication PCT
WO2009/053488 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB Research Ltd.

Affoltern Str. 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

KIRRMANN, Hubert

CH-5405 Dättwil

OBRIST, Michael

5417 Untersiggenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.