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Brevet européen · EP2205191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205191
Numéro de demande
EP08829084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
12 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
US 970696 P 07.09.2007
US 970720 P 07.09.2007
US 974367 P 21.09.2007
US 33211 03.03.2008
US 36816 14.03.2008
US 49360 30.04.2008
US 52595 12.05.2008
US 75309 24.06.2008
Demande PCT
PCT/US2008/010479 05.09.2008
Publication PCT
WO2009/032328 12.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  5. 14 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.11.2014

  6. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

RAPACKI, Alan, R.

Redwood City, California 94061, US

RUBINCHIK, Valery

Richmond, British Columbia V7E 5L5, CA

HOLDS, John, B.

St. Louis, Missouri 63105, US

SIM, Sylvie

Mountain View, California 94025, US

SHEN, Danny

Stanford, California 94305, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.