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Brevet européen · EP2205448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205448
Numéro de demande
EP08782200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
28 déc. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 5/16 (2006.01)
B43K 23/08 (2006.01)
Priorité
US 872616 15.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/070771 22.07.2008
Publication PCT
WO2009/051873 23.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Inventeur

JACOBS, Barry, H.

Highland Park NJ 08904, US

BIELECKI, Andrew

Evanston IL 60202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.