PARTIKEL AUS EMULSIONEN

Brevet européen · EP2205662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205662
Numéro de demande
EP08845633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
13 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08J 3/00 (2006.01)
Priorité
ZA 200709300 29.10.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/054458 29.10.2008
Publication PCT
WO2009/057049 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 10 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 10.09.2016

  6. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

CSIR

Scientia, 0002 Pretoria, ZA

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

JORDAAN, Justin

1401 Germiston, ZA

SIMPSON, Clinton

1619 Kempton Park, ZA

BRADY, Dean

1684 Kyalami Estates, ZA

GARDINER, Neil, Stockenstrom

0002 Pretoria East, ZA

GERBER, Isak, Bartholomeus

1739 Krugersdorp, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.