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Brevet européen · EP2205872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205872
Numéro de demande
EP09784806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2009
Publié
14 juil. 2010
Délivré
31 août 2011
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/107 (2006.01)
Priorité
GB 0813790 28.07.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001857 28.07.2009
Publication PCT
WO2010/012993 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Inventeur

THOMAS, Gareth, David

Cheshire SK14 8JG, GB

EDWARDS, Paula, Jane

Machester M34 5SZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.