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Brevet européen · EP2205992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205992
Numéro de demande
EP08844141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/20 (2006.01)
Priorité
US 928638 30.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/079623 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/058542 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 30 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.06.2012

  3. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Inventeur

DAMENTO, Michael, A.

Tucson AZ 85716, US

GARVEY, Hugh, F.

Tucson AZ 85750, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.