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Brevet européen · EP2206040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2206040
Numéro de demande
EP08836549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
14 févr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/50 (2006.01)
Priorité
US 865037 30.09.2007
Demande PCT
PCT/US2008/078244 30.09.2008
Publication PCT
WO2009/045994 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

Oracle America, Inc.

500 Oracle Parkway, Redwood City, CA 94065, US

Inventeur

ROUSH, Ellard, T.

Burlingame CA 94010, US

THANGA, Zoram

Bangalore 560 025 Karnataka, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.