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Brevet européen · EP2206856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2206856
Numéro de demande
EP09015169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
14 juil. 2010
Délivré
26 avr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 3/04 (2006.01)
E05B 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 202009000422 U 12.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Inventeur

Kuppelwieser, Stefan

39023 Laas (BZ), IT

Holzknecht, Stefan

39020 Schluderns (BZ), IT

Engel, Heinz-Eckhard

39020 Glurns (BZ), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.