Rohrteil mit einem Zapfenendstück

Brevet européen · EP2206942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2206942
Numéro de demande
EP09150369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2009
Publié
14 juil. 2010
Délivré
12 oct. 2011
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/03 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

Wavin B.V.

Stationsplein 3, 8011 CW Zwolle, NL

Inventeur

Brookman, Geert

9491AD Zeijen, NL

Bristow, Adrian David

Carlton, North Yorkshire DN14 9PH, GB

Sutcliffe, Steven

Wakefield, West Yorkshire WF2 0JZ, GB

Fisher, Raymond

Doncaster, South Yorkshire DN5 8TB, GB

Fardon, Mark

Mansfield, Nottinghamshire NG20 9PP, GB

Hall, Joe Benjamin

Ridgeway, Sheffield S12 3XJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.