UTILISATION D'UN MELANGE CITRATE/LIPIDE COMME PLASTIFIANT DE COMPOSITES BIODEGRADABLES

Brevet européen · EP2207843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2207843
Numéro de demande
EP08853768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2008
Publié
21 juil. 2010
Délivré
14 août 2013
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08K 5/04 (2006.01)
C08L 101/06 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 3/00 (2006.01)
C08K 5/09 (2006.01)
C08K 5/103 (2006.01)
C08K 5/11 (2006.01)
Priorité
FR 0758878 08.11.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052024 10.11.2008
Publication PCT
WO2009/068805 04.06.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

  6. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

Valagro Carbone Renouvelable Poitou-Charentes

40 Avenue du Recteur Pineau, 86022 Poitiers Cedex, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

BARBIER, Jacques

F-86360 Montamise, FR

DEVER, Cédric

F-86130 Jaunay-clan, FR

SOUM, Stéphane

F-86440 Migne-auxances, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.