CASQUE ACOUSTIQUE

Brevet européen · EP2208366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2208366
Numéro de demande
EP08842002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2008
Publié
21 juil. 2010
Délivré
26 août 2015
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 5/033 (2006.01)
Priorité
FR 0758170 09.10.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051833 09.10.2008
Publication PCT
WO2009/053623 30.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 20 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  6. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Elno

ELNO

43, rue Michel Carré, 95100 Argenteuil, FR

SAGEM Défense Sécurité

SAGEM DEFENSE SECURITE

18-20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

ROBUCHON, Patrick

F-95100 Argenteuil, FR

CAVELIER, Jean-François

F-75017 Paris, FR

MITTE, Monique

F-95370 Montigny - Les - Cormeilles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.