Rad

Brevet européen · EP2208621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2208621
Numéro de demande
EP10000244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2010
Publié
21 juil. 2010
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 1/00 (2006.01)
B60B 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009005427 19.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 9 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.04.2013

  3. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

BBS GmbH

Welschdorf 220, 77761 Schiltach, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Frick, Ewald

72275 Alpirsbach, DE

Wurft, Jörg

77761 Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.