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Brevet européen · EP2209388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209388
- Numéro de demande
- EP08831981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 10/22 (2016.01)A23K 10/26 (2016.01)A23K 30/00 (2016.01)
- Priorité
- NO 20074776 19.09.2007
- Demande PCT
- PCT/NO2008/000339 18.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/038477 26.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Borregaard AS, Hjalmar Wessels vei 10, 1721 Sarpsborg, Norvège → Borregaard AS, Hjalmar Wessels vei 6, 1721 Sarpsborg, Norvège
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.01.2017
1 entrée antérieure
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
N-1710 Sarpsborg, NO
N-1719 Greåker, NO
N-1659 Torp, NO
N-1739 Borgenhaugen, NO
N-1709 Sarpsborg, NO
N-1709 Sarpsborg, NO
S-16732 Bromma, SE
N-1634 Gamle Fredrikstad, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.