GETRÄNKEZUBEREITUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP2209407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209407
- Numéro de demande
- EP08834770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/58 (2006.01)F24H 9/20 (2006.01)H01R 12/72 (2011.01)H01R 13/11 (2006.01)A47J 31/54 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)F24H 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 07117853 04.10.2007EP 08154918 22.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/063092 30.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/043851 09.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.