Heterocyclische Derivate
Brevet européen · EP2209791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209791
- Numéro de demande
- EP08849917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 22 janv. 2014
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 495/04 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 07120603 13.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/065306 11.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/062930 22.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2014
- 22 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
Parties
Inventeur
Central Scotland ML1 5SH, GB
Central Scotland ML1 5SH, GB
Central Scotland ML1 5SH, GB
Central Scotland ML1 5SH, GB
Central Scotland ML1 5SH, GB
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