BESCHICHTETES WERKZEUG
Brevet européen · EP2209929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209929
- Numéro de demande
- EP08858288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 21 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C23C 16/38 (2006.01)B03C 3/12 (2006.01)B03C 3/51 (2006.01)B03C 3/74 (2006.01)F01N 3/01 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 9/00 (2006.01)F01N 3/027 (2006.01)
- Priorité
- AT 73207 U 06.12.2007
- Demande PCT
- PCT/AT2008/000430 04.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/070820 11.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
WALLGRAM, Wolfgang
A-6600 Breitenwang, AT
SCHLEINKOFER, Uwe
A-6600 Reutte, AT
GIGL, Karl
A-6682 Vils, AT
THURNER, Josef
A-6611 Heiterwang, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.