Oberbau für eine Schienenfahrbahn
Brevet européen · EP2209945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209945
- Numéro de demande
- EP08849990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 3 avr. 2019
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E01B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007054221 12.11.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2008/001795 04.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/062464 22.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
BACHMANN, Hans
92318 Neumarkt, DE
ZIEGLER, Richard
92318 Neumarkt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.