KLEBEFOLIE UND LAMINAT DAFÜR

Brevet européen · EP2210748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2210748
Numéro de demande
EP08849100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/00 (2018.01)
Priorité
JP 2007294581 13.11.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/070667 13.11.2008
Publication PCT
WO2009/063936 22.05.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

NABETANI, Hitomi

Osaka-shi Osaka 537-8686, JP

OKITSU, Akinori

Osaka-shi Osaka 537-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.