FLACHER BEHÄLTER
Brevet européen · EP2212214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2212214
- Numéro de demande
- EP08854522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2008
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 10 août 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 51/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 18212007 26.11.2007CH 16502008 17.10.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000457 31.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/067827 04.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 17 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Massilly Holding SAS, 581 rue des Frères Lumière, 71000 Mâcon, France → MASSILLY HOLDING, 581 rue des Frères Lumière, 71000 Mâcon, France
Publié dans Swissreg le 17.06.2025
- 6 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- HOFFMANN NEOPAC AG, Eisenbahnstrasse 71, 3645 Gwatt (Thun) → Massilly Holding SAS, 581 rue des Frères Lumière, 71000 Mâcon, France
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 5 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hoffmann Neopac AG, Eisenbahnstrasse 71, 3602 Thun → HOFFMANN NEOPAC AG, Eisenbahnstrasse 71, 3645 Gwatt (Thun)
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
3 entrées antérieures
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 8 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 08.11.2011
- 10 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.