DISPOSITIF MODULAIRE D'ISOLATION MULTI-AXES DE VIBRATIONS ET DE CHOCS, A BASE D'ELASTOMERE

Brevet européen · EP2212583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2212583
Numéro de demande
EP08851959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
20 juil. 2011
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16F 15/08 (2006.01)
F16F 1/36 (2006.01)
B64G 1/38 (2006.01)
F16F 3/087 (2006.01)
Priorité
FR 0708197 22.11.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051928 24.10.2008
Publication PCT
WO2009/066045 28.05.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.09.2011

  6. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

Astrium SAS

6 rue Laurent Pichat, 75016 Paris, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

CAMARASA, Patrick

B-31320 Rebigue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.