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Brevet européen · EP2212589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2212589
Numéro de demande
EP08855486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
8 août 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/36 (2006.01)
F16H 55/54 (2006.01)
F16H 7/02 (2006.01)
Priorité
US 986769 26.11.2007
Demande PCT
PCT/US2008/012654 10.11.2008
Publication PCT
WO2009/070204 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

(a Delaware U.S.A. Corporation) 1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

SERKH, Alexander

Troy, MI 48098-4696, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.