VERKEHRSÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2212872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2212872
Numéro de demande
EP08841480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
12 oct. 2011
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G08G 1/017 (2006.01)
G08G 1/054 (2006.01)
Priorité
DE 102007051801 26.10.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/050031 23.10.2008
Publication PCT
WO2009/052820 30.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 3 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.12.2011

  6. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

JENOPTIK Robot GmbH

Opladener Strasse 202, 40789 Monheim am Rhein, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BEHRENS, Andreas

40764 Langenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.