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Brevet européen · EP2213878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2213878
Numéro de demande
EP09151877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2009
Publié
4 août 2010
Délivré
26 sept. 2012
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 19/02 (2006.01)
F04B 1/107 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 23 mai 2014

    Transféré

    Titulaire
    MavelTech AG, Ifangstrasse 111, 8153 Rümlang → MavelEngineering GmbH, c/o ATB-Allgemeine Treuhand- und Beratungs-GmbH, Alte Winterthurerstrasse 53, 8304 Wallisellen

    Publié dans Swissreg le 23.05.2014

  3. 24 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 24.01.2013

  4. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Titulaire

Mavel GmbH

MavelEngineering GmbH c/o ATB-Allgemeine Treuhand- und Beratungs-GmbH

Alte Winterthurerstrasse 53, 8304 Wallisellen

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Dieterle, Michael

4416, Bubendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.