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Brevet européen · EP2214528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2214528
Numéro de demande
EP08848851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
17 juil. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 21/00 (2006.01)
Priorité
SE 0702519 14.11.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/051293 12.11.2008
Publication PCT
WO2009/064246 22.05.2009
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

ABB AB

Kopparbergsvägen 2, 721 83 Västerås, SE

Inventeur

SCHÄRING, Pierre

S-504 66 Borås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.