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Brevet européen · EP2214608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2214608
- Numéro de demande
- EP08846561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61F 2/16 (2006.01)A61F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 986464 P 08.11.2007US 75786 P 26.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/082735 07.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/061988 14.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
HIGHLEY, Brian
Southlake, TX 76092, US
BEESON, Morgan
Frisco, TX 75034, US
JACKSON, Randy
Frisco, TX 75035, US
WAYMAN, Christopher, Edward
Dallas, Texas 75204, US
SHETLER, Lance
deceased, US
CUTINO, Antonio
Cumming Georgia 30041, US
WRIGHT, Michael, Thomas
Allen Texas 27002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.