TOPISCHE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2214642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2214642
- Numéro de demande
- EP08844931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 10 mars 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/196 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)
- Priorité
- EP 07119599 30.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/064533 27.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/056522 07.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
- 7 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Novartis Consumer Health S.A., Route de l'Etraz 2, 1197 Prangins → GSK Consumer Healthcare S.A., Route de l'Etraz 2, 1197 Prangins
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 8 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.07.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
CAILLET-BOIS, Fabienne
CH-1869 Massongex
RAULT, Isabelle
F-01170 Segny, FR
STEIGER, Michel
CH-1814 La Tour-de-Peilz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.